Documents sur l'Association

Président : Marc RINGOT
Vice président : Lionel CARLIER
Secrétaire : Sandra COSSART
Trésorière : Gilberte TABURET-DESCAMPS
Admistratrices : Renée HERSIGNY

. I – FONCTIONNEMENT :
1-0.- L’Association Les Chevalets du Hainaut fonctionne sous l’impulsion du Conseil
d’Administration qui élit un Bureau suivant l’Art9 des Statuts.
1-1.- Le Bureau prend les décisions concernant le salaire des salariés, les cotisations,
les tarifs et les horaires; suivant les cas, ces décisions doivent être approuvées par
le Conseil d’Administration, l’Assemblée Générale ou l’Assemblée Générale Extraordinaire.
1-2.- Tout Membre actif peut postuler au Conseil d’Administration dans les conditions
définies par l’Art 9 des Statuts.
1-3.- Toutes observations tendant à faire évoluer le fonctionnement de l’Association
doivent être présentées par écrit au Président pour être étudiées par le Bureau de
l’Association.
1-4 .- Le présent règlement sera affiché dans chacune des salles de cours. Il pourra
également être consulté sur le site de l’Association : www.chevalets-du-hainaut.com

II – ADHESION – COTISATION :
2-0.- Les cotisations fixées par l’assemblée générale sont prévues pour l’année civile.
Leur montant actuel est de 20 euros pour l’année. (Adhésion gratuite pour les étudiants)
2-1.- Toute adhésion doit être réglée lors du premier cours. Toutefois, tout nouveau
venu  dans l’Association peut demander à participer à un cours d’essai, moyennant
paiement au tarif en vigueur.
2-2- Pour toute adhésion intervenant à compter du 1er  Septembre de l’année en cours la cotisation est  fixée à 6 euros.
 2-3 - La cotisation restera acquise à l’Association en cas de départ, que ce soit par
démission ou par radiation.

III - COURS – TARIFS – HORAIRES :
3-0.- Les plannings trimestriels des cours comprenant horaires et lieux sont remis par
un membre du Bureau avant chaque période.
3-1.- Les tarifs sont définis par le Conseil d’Administration et communiqués par écrit, par le Trésorier ou un membre du Bureau à chaque Adhérent.
3-2.- Ils peuvent être ajustés si l’équilibre financier de l’Association le justifie.
IV – EXPOSITIONS :
4-0.- Chaque Adhérent s’engage par le simple fait de son adhésion, à participer à
l’Exposition de Valenciennes  et à présenter au moins deux œuvres réalisées
pendant les cours – dont une  sur le thème de l’année - et qui n’ont jamais été exposées.
4-1.- Tous types de tableaux seront munis de leur système d’accrochage (piton et ficelle) et devront mentionner au verso : Le titre de l’œuvre et le nom de l’Adhérent
4-2.- Lors  de l’Exposition Annuelle à Valenciennes, une participation financière et
forfaitaire sera demandée à chaque Adhérent, quel que soit le nombre d’œuvres
présentées.
4-3.- Chaque Exposant est tenu d’apporter ses œuvres, et de les reprendre lui-même
aux lieux et dates fixés.
4-4.- L’aide de volontaires est sollicitée pour l’accrochage et le décrochage des œuvres,
ainsi que pour l’aménagement et la décoration des sites.
4-5.- La disposition des œuvres est de la seule responsabilité du Responsable de l’Atelier.
4-6.- Les œuvres exposées sont couvertes par une assurance prise par l’Association et
ou l’Organisateur de l’Exposition.
4-7.- Des photos pourront être prises lors des expositions, sous la responsabilité du
Responsable de l’Atelier. Tout adhérent ne souhaitant pas apparaître sur le site Internet est prié de le signaler lors de son adhésion.
4-8.- En dehors des Expositions organisées par l’Association, chaque Adhérent est libre
d’exposer ses œuvres là où il le souhaite.
4-9.- Chaque Adhérent qui en a la possibilité, s’engage à assurer des permanences lors
de l’Exposition. Un planning sera établi à cet effet. 

ARTICLE 1
II est constitué par les présents, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : LES CHEVALETS DU HAINAUT.
ARTICLE 2 : BUT
Cette association a pour objectif de réaliser et de promouvoir toutes actions d'éveil, de sensibilisation, d'initiation et de perfectionnement à la connaissance ou à la pratique de l'art plastique et graphique et d'en assurer leur enseignement.
ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à : La Maison des Associations, 84 rue du faubourg de Paris – 59300 VALENCIENNES – Annexe : Mairie d'Aubry du Hainaut 49, rue Henri Maurice 59494 AUBRY DU HAINAUT. Il pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du conseil.
ARTICLE 4 : COMPOSITION
L'association se compose de membres d'honneur, bienfaiteurs et actifs :
- Sont membres d'honneur les personnes nommées par le Conseil d'Administration qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
- Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons à l'association.
- Sont membres actifs ou adhérents, les personnes qui sont à jour d'une cotisation annuelle définie au règlement intérieur et fixée chaque année par l'assemblée générale.
- Sont également adhérents les mineurs de moins de 16 ans dûment autorisés ou représentés par un représentant légal.
ARTICLE 5 : ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes présentées.
ARTICLE 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre (ou représentant s'il s'agit d'un mineur de moins de 16 ans) de l'association se perd par démission notifiée par écrit au président La radiation est prononcée par le Conseil d'Administration pour le non paiement des cotisations ou de toute somme dont le membre (ou représentant s'il s'agit d'un mineur de moins de 16 ans) se trouverait redevable vis-à-vis de l'association ou pour tout autre motif grave.
ARTICLE 7 : PATRIMOINE
Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu'aucun des membres de l'association, même ceux qui participent à son administration, puissent en être tenu personnellement responsable.
ARTICLE 8 : RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des cotisations
- Les subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communes et autres collectivités territoriales.
- Les dons offerts par toutes personnes et collectivités territoriales souhaitant aider l’association.
- Toutes autres ressources liées à son activité.
ARTICLE 9 : CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil d'administration de six à douze membres élus pour six ans par l'assemblée générale à bulletins secrets.
Ne peuvent postuler au conseil d'administration que les membres justifiant d'une année au moins de présence dans l'association.
La limite d’âge des membres du conseil d’administration est fixée à 85 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé :
- d'un (e) président (e)
- d'un (e) vice-président (e)
- d'un (e) secrétaire
- d’un (e) secrétaire adjoint (e) s’il y a lieu
- d'un (e) trésorier (e)
- d’un (e) trésorier (e) adjoint (e) s’il y a lieu
- d’un administrateur ou plus
Le conseil d'administration est renouvelé par moitié tous les trois ans. La première fois, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Le remplacement définitif est fait lors de l'assemblée générale suivante.
ARTICLE 10 : REUNION PU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage égal, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 11 : RÉGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant sa date, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'association (d'honneur, bienfaiteurs, actifs ou de leur représentant pour les membres actifs de moins de 16 ans).
La liste des électeurs est arrêtée lors de la réunion du conseil d'administration qui précède la date de l'assemblée générale.
Le conseil d'administration peut autoriser la présence, à titre d'expert, avec voix consultative seulement, de toute personne compétente sur tel ou tel point de l'ordre du jour. Le président de l'association peut autoriser des agents rétribués par l'association non membres à assister à l'assemblée générale.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Le vote par correspondance est interdit, le vote par procuration est possible.
ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 12. Si le quorum n'est pas atteint c'est-à-dire la moitié plus un des membres inscrits, une nouvelle assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée sous huitaine et quel que soit le nombre des présents, elle sera délibérative.
ARTICLE 14 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plus des liquidateurs, sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901 à une association ayant un objet similaire ou à tout autre établissement public ou privé désigné par l'assemblée générale extraordinaire.
ARTICLE 15 : DROITS ET DEVOIRS
La qualité de membre donne droit :
- Membre d'honneur : une voix consultative Membre donateur ou bienfaiteur : une voix consultative
- Membre actif de plus de 16 ans : une voix délibérative
- Membre actif de moins de 16 ans : une voix délibérative transmissible au choix à père, mère ou tuteur légal, qui sont appelés « représentants ».
Tout membre et/ou représentant s'il est mineur de moins de 16 ans, adhère et se soumet aux statuts et règlement intérieur.
ARTICLE 16 : REMUNERATIONS
Les membres du conseil d'administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qu'ils occupent, toutefois ils peuvent prétendre à la prise en charge de leurs frais de déplacement, par décision du Conseil d’administration sur présentation des justificatifs